Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMALPHA
M. PATRICK DURAND
Mlle MARIE PIERRE JACQUEMIN

Numéro de dépôt :
4008037
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
FORMALPHA de PATRICK DURAND

Présentation de la marque FORMALPHA

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur PATRICK DURAND et mademoiselle MARIE PIERRE JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur PATRICK DURAND domicilié(e) Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France et mademoiselle MARIE PIERRE JACQUEMIN domicilié(e) Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARIE PIERRE JACQUEMIN domicilié(e) Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France.

La marque FORMALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMALPHA est expirée depuis le 29 mai 2023.


M. PATRICK DURAND - Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France

Mlle MARIE PIERRE JACQUEMIN - Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France


Mlle MARIE PIERRE JACQUEMIN - Résidence Le Grignan, 1 TER RUE DENIS LITARDI - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.